Arrêté du 20 février 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 2004

Art. 1

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Modification du modèle d'attestation de stage

Résumé. L'attestation de stage de sensibilisation à la sécurité routière est désormais établie selon un nouveau modèle.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 février 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 25 février 2004
Art. 1

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