Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du modèle d'attestation de stage
Résumé. L'attestation de stage de sensibilisation à la sécurité routière est désormais établie selon un nouveau modèle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 25 février 2004Art. 1