Arrêté du 20 février 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juillet 2018

Art. 9

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Modification des évaluations ponctuelles pour les candidats libres et sportifs

Résumé. Les candidats libres et sportifs de haut niveau passent des évaluations ponctuelles en fin de cycle terminal ou chaque année, avec un choix définitif entre deux modalités.

A modifié les dispositions suivantes :

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