ARRÊTÉ du 20 février 2015

Article 10

Abrogé30 janvier 2016

Créé le 16 mars 2015

La direction chargée des retraites et de la solidarité comprend les départements suivants :

1° Des retraites et de la solidarité du site de Bordeaux, dénommé établissement de Bordeaux ;

2° Des retraites et de la solidarité des sites d'Angers et de Paris et des annexes de Cholet et de Metz, dénommé établissement d'Angers-Paris.

Elle exerce en outre les attributions suivantes :

- pilotage des investissements et de la comptabilité ;

- secrétariat général et gestion des ressources humaines ;

- maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information ;

- recherche et développement.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 30 janvier 2016

Abrogé parArrêté du 18 janvier 2016art. 13

En vigueur du lundi 16 mars 2015 au vendredi 29 janvier 2016

La direction chargée des retraites et de la solidarité comprend les départements suivants :

1° Des retraites et de la solidarité du site de Bordeaux, dénommé établissement de Bordeaux ;

2° Des retraites et de la solidarité des sites d'Angers et de Paris et des annexes de Cholet et de Metz, dénommé établissement d'Angers-Paris.

Elle exerce en outre les attributions suivantes :

- pilotage des investissements et de la comptabilité ;

- secrétariat général et gestion des ressources humaines ;

- maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information ;

- recherche et développement.