ARRÊTÉ du 20 février 2015

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

La direction chargée des retraites et de la solidarité comprend les départements suivants :

1° Des retraites et de la solidarité du site de Bordeaux, dénommé établissement de Bordeaux ;

2° Des retraites et de la solidarité des sites d'Angers et de Paris et des annexes de Cholet et de Metz, dénommé établissement d'Angers-Paris.

Elle exerce en outre les attributions suivantes :

- pilotage des investissements et de la comptabilité ;

- secrétariat général et gestion des ressources humaines ;

- maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information ;

- recherche et développement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé30 janvier 2016

Créé le 16 mars 2015 · Abrogé le 30 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction des retraites et de la solidarité

Résumé. La direction des retraites et de la solidarité gère deux établissements (Bordeaux et Angers-Paris) et s'occupe des investissements, de la comptabilité, des ressources humaines, des systèmes d'information et de la recherche.

La direction chargée des retraites et de la solidarité comprend les départements suivants :

1° Des retraites et de la solidarité du site de Bordeaux, dénommé établissement de Bordeaux ;

2° Des retraites et de la solidarité des sites d'Angers et de Paris et des annexes de Cholet et de Metz, dénommé établissement d'Angers-Paris.

Elle exerce en outre les attributions suivantes :

- pilotage des investissements et de la comptabilité ;

- secrétariat général et gestion des ressources humaines ;

- maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information ;

- recherche et développement.

Historique des versions

En vigueur du lundi 16 mars 2015 au vendredi 29 janvier 2016

Source : Légifrance