Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout des inspections des mesures de sécurité nucléaire
Résumé. L'inspecteur de l'armée de l'air peut maintenant inspecter les mesures de sécurité nucléaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2011Art. 1 : Rôle de l'inspecteur de l'armée de l'air
→ Version 2 : Ajout d'une mission de sécurité nucléaire
→ Version 2 : Ajout d'une mission de sécurité nucléaire
- Arrêté du 23 décembre 2011Art. 1