Arrêté du 20 février 1990

Article 1

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Article 1

Les méthodes de référence pour la réalisation des analyses effectuées en application des articles

8, 9 et 10 du décret du 3 janvier 1989 susvisé

sont celles citées dans l'annexe I au présent arrêté.

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Abrogé7 novembre 2003

Créé le 28 février 1990 · Abrogé le 7 novembre 2003

Les méthodes de référence pour la réalisation des analyses effectuées en application des articles 8, 9 et 10 du décret du 3 janvier 1989 susvisé sont celles citées dans l'annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 7 novembre 2003

En vigueur du mercredi 28 février 1990 au jeudi 6 novembre 2003

Source : Légifrance