Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté relatif à l'Institut Mines-Télécom
Résumé. Un arrêté du 20 décembre 2024 modifie un autre arrêté de mars 2017 concernant l'Institut Mines-Télécom.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 mars 2017