Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de la réglementation des horaires d'enseignement
Résumé Les horaires d'enseignement sont mis à jour pour inclure les certificats valides obtenus dans la formation d'officier chef de quart passerelle.
A l'annexe II, le renvoi (*) de la partie « Horaires d'enseignement » est remplacé par les dispositions suivantes :
« (*) Suivant le candidat-cas d'un titulaire du CFBS, du CQALI, du CAEERS, de l'attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine, de l'ECDIS et du CGO acquis en formation “ officier chef de quart passerelle ”, en cours de validité. »
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