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Ajout d'une condition linguistique pour le diplôme d'officier chef de quart
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 12
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance