Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 12 de l'arrêté du 20 décembre 2023
Résumé On met à jour les règles de formation pour les capitaines et les officiers de quart.
L'article 12est ainsi modifié :
I.-Au 2°, les mots : « visée au 2° de l'article 10 de l'arrêté du 7 août 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « mentionnée au 2° de l'article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 » ;
II.-Au 3°, les mots : « l'arrêté du 7 août 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 25 janvier 2023 précité ».
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