Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 18 avril 2016
Résumé Un arrêté a été modifié pour mettre à jour les règles de formation des marins.
L'arrêté du 18 avril 2016 susviséest ainsi modifié :
I.-Le 9 du 2 du 2° de l'article 4 est abrogé ;
II.-Au 2 du 4° de l'article 10, les mots : « l'arrêté du 30 juin 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande ».
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