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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'obtention du brevet de second capitaine
Résumé. Les conditions pour obtenir le brevet de second capitaine et le diplôme de capitaine sont mises à jour, notamment en modifiant les diplômes et brevets requis.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 avril 2016Art. 4 : Formation pour le diplôme de capitaine
→ Version 2 : Modification des modules de formation pour le diplôme de capitaineArrêté du 18 avril 2016Art. 10 : Conditions pour obtenir le brevet de second capitaine
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 2 : Modification des modules de formation pour le diplôme de capitaineArrêté du 18 avril 2016Art. 10 : Conditions pour obtenir le brevet de second capitaine
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 18 avril 2016Art. 4, Art. 10