En vigueur depuis le 29 décembre 2023
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Remplacement des fiches d'opérations standardisées
Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe D au présent arrêté remplacent les fiches portant les mêmes références figurant en annexe A à l'arrêté du 4 octobre 2023 susvisé (Modification des règles relatives aux pompes à chaleur et aux économies d'énergie).