Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références des annexes du manuel des groupes homogènes de malades
Résumé. L'arrêté modifie les références des annexes du manuel des groupes homogènes de malades et d'autres guides méthodologiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2016Art. 9 : Arrêté du 23 décembre 2016 : Annexes sur la santé
→ Version 4 : Mise à jour des références annuelles
→ Version 4 : Mise à jour des références annuelles
- Arrêté du 23 décembre 2016Art. 9