Arrêté du 20 décembre 2019

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé (Collecte de données médicales par les établissements de santé) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout des forfaits pour la maladie rénale chronique) à 5 (Modification des références des annexes du manuel des groupes homogènes de malades) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2020

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Modification d'un arrêté sur les forfaits de santé

Résumé. Un arrêté de 2016 est mis à jour pour inclure de nouveaux forfaits liés aux soins des maladies rénales.

L'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé (Collecte de données médicales par les établissements de santé) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout des forfaits pour la maladie rénale chronique) à 5 (Modification des références des annexes du manuel des groupes homogènes de malades) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Source : Légifrance