Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des données d'identification des carnivores domestiques
Résumé. L'arrêté modifie les données enregistrées pour chaque animal déclaré, en ajoutant des informations sur les vétérinaires et les propriétaires, ainsi que sur l'identification et la santé de l'animal.
A modifié les dispositions suivantes :