Arrêté du 20 décembre 2016

Article 6

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Article 6

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 13, Art. Règle 14

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 46, Art. Règle 47

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 17 , Art. Règle 18

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 21 , Art. Règle 22

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-1.03, Art. 213-1.04, Art. 213-1.12, Art. 213-1.14, Art. 213-1.15, Art. 213-1.34

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-2.03, Art. 213-2.16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Appendice 4, Art. 213-4.03, Art. 213-4.09

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-5.03, Art. 213-5.07, Art. 213-5.10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Appendice, Art. 213-6.20, Art. Annexe 213-6.A9

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Modification des règles de navigation dans les eaux polaires

Résumé. Un arrêté de 2016 modifie les règles pour la navigation dans les eaux polaires, en créant de nouvelles règles et en interdisant explicitement les rejets d'hydrocarbures dans certaines zones.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 13 : Règles de navigation dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 14 : Règles pour les navires en eaux polaires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 13, Art. Règle 14

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 46 : Règles de navigation dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 47 : Règles pour les navires dans les eaux polaires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 46, Art. Règle 47

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 17 : Règles de navigation dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 18 : Règles pour les navires en eaux polaires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 17 , Art. Règle 18

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 21 : Règles de navigation dans les eaux polairesArrêté du 23 novembre 1987Art. Règle 22 : Règles pour les navires dans les eaux polaires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 21 , Art. Règle 22

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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