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Modification des règles de navigation dans les eaux polaires
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 13, Art. Règle 14
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 46, Art. Règle 47
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 17 , Art. Règle 18
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 21 , Art. Règle 22
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension des exemptions aux eaux arctiquesArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1.04 : Exceptions au rejet d'hydrocarbures en mer
→ Version 2 : Ajout d'une exception pour la navigation polaireArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1.12 : Règles pour le stockage et l'évacuation des résidus d'hydrocarbures sur les navires
→ Version 3 : Modification des règles de gestion des résidus d'hydrocarbures
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1.03, Art. 213-1.04, Art. 213-1.12, Art. 213-1.14, Art. 213-1.15, Art. 213-1.34
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des exceptions pour les rejets en merArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-2.16 : Contrôle du transport des substances liquides nocives par les navires
→ Version 2 : Ajout d'une obligation spécifique pour la navigation polaire
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-2.03, Art. 213-2.16
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression d'une référenceArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-4.03 : Exceptions aux règles de rejet d'eaux usées pour les navires
→ Version 2 : Extension des exceptions pour les rejets d'eaux uséesArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-4.09 : Règles pour le traitement des eaux usées sur les navires
→ Version 4 : Précision des autorités compétentes et suppression d'une référence
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Appendice 4, Art. 213-4.03, Art. 213-4.09
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des exceptions à l'interdiction de rejeter des ordures en merArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.07 : Exceptions aux règles de rejet d'ordures en mer
→ Version 2 : Mise à jour des références et ajout d'exceptionsArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.10 : Règles de gestion des déchets à bord des navires
→ Version 2 : Précision des références réglementaires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.03, Art. 213-5.07, Art. 213-5.10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'une référence aux règles de navigation polaireArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.20 : Calcul de l'efficacité énergétique des navires
→ Version 3 : Extension des catégories de navires soumis à l'EEDIArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 213-6.A9 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Appendice, Art. 213-6.20, Art. Annexe 213-6.A9