Arrêté du 20 décembre 2016

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 130.60, Art. 130.59, Art. 130.58, Art. 130.57, Art. 130.56, Art. 130.55, Art. 130.54, Art. 130.53, Art. 130.52, Art. 130.68, Art. 130.67, Art. 130.66, Art. 130.65, Art. 130.64, Art. 130.63, Art. 130.62, Art. 130.61

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 130.51, Art. 130.50, Art. 130.49, Art. 130.59, Art. 130.58, Art. 130.57, Art. 130.48, Art. 130.47

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 130-A.1, Art. Annexe 130-A.8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 130.30.1, Art. 130.33, Sct. Chapitre XI : Commissions d'études, Sct. Chapitre XII : Commissions de visite, Sct. Chapitre XIII : Navire français à l'étranger, Sct. Chapitre XIV : Dossier du navire, Sct. Chapitre XV : Programmes particuliers, Sct. Chapitre XVI : Frais

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 130.68, Art. 130.67, Art. 130.66, Art. 130.65, Art. 130.64, Art. 130.63, Art. 130.62, Art. 130.61

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre X : Gestion de la sûreté (ISPS)

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 130.A.9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 130.46, Art. 130.45, Art. 130.44, Art. 130.43, Art. 130.42, Art. 130.41, Art. 130.40, Art. 130.39, Art. 130.38, Art. 130.37, Art. 130.36, Art. 130.35, Art. 130.47, Art. 130.48, Art. 130.49, Art. 130.50, Art. 130.51, Art. 130.52, Art. 130.53, Art. 130.54

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 130.35, Art. 130.36, Art. 130.37, Art. 130.38, Art. 130.39, Art. 130.40, Art. 130.41, Art. 130.42

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des règles de sécurité des navires

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité des navires, notamment en créant une liste de marchandises dangereuses autorisées et en ajustant les procédures d'inspection.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.60 : Visites spéciales des navires : conditions et procéduresArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.59 : Composition et fonctionnement des commissions de visite périodique pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.58 : Visite périodique des navires pour la sécurité
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.60, Art. 130.59, Art. 130.58, Art. 130.57, Art. 130.56, Art. 130.55, Art. 130.54, Art. 130.53, Art. 130.52, Art. 130.68, Art. 130.67, Art. 130.66, Art. 130.65, Art. 130.64, Art. 130.63, Art. 130.62, Art. 130.61

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.30.1 : Règles de sécurité pour les navires remorqués
→ Version 2 : Suppression de la date limite pour l'attestation de conformité
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.33 : Approbation des structures des navires
→ Version 5 : Modification des conditions d'exploitation pour les navires sous procédure alternative
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre XI : Commissions d'études → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.30.1, Art. 130.33, Sct. Chapitre XI : Commissions d'études, Sct. Chapitre XII : Commissions de visite, Sct. Chapitre XIII : Navire français à l'étranger, Sct. Chapitre XIV : Dossier du navire, Sct. Chapitre XV : Programmes particuliers, Sct. Chapitre XVI : Frais

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre X : Gestion de la sûreté (ISPS)
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre X : Gestion de la sûreté (ISPS)

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130.A.9
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 130.A.9

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.46 : Examen des navires spéciaux
→ Version 5 : Remplacement de l'évaluation opérationnelle par un examen documentaire
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.45 : Procédures pour l'obtention des titres de sécurité des navires acquis à l'étranger
→ Version 4 : Ajout de dispositions pour les navires acquis à l'étranger
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.44 : Navires identiques à un navire tête de série
→ Version 4 : Simplification des procédures pour les navires identiques à un navire tête de série
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.46, Art. 130.45, Art. 130.44, Art. 130.43, Art. 130.42, Art. 130.41, Art. 130.40, Art. 130.39, Art. 130.38, Art. 130.37, Art. 130.36, Art. 130.35, Art. 130.47, Art. 130.48, Art. 130.49, Art. 130.50, Art. 130.51, Art. 130.52, Art. 130.53, Art. 130.54

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.35Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.36Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.37
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.35, Art. 130.36, Art. 130.37, Art. 130.38, Art. 130.39, Art. 130.40, Art. 130.41, Art. 130.42

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