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Modification des règles de sécurité des navires
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.60, Art. 130.59, Art. 130.58, Art. 130.57, Art. 130.56, Art. 130.55, Art. 130.54, Art. 130.53, Art. 130.52, Art. 130.68, Art. 130.67, Art. 130.66, Art. 130.65, Art. 130.64, Art. 130.63, Art. 130.62, Art. 130.61
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Modification du processus d'évaluation des titres de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.49 : Zones de compétence des commissions régionales de sécurité
→ Version 3 : Redéfinition des zones de compétence des commissions régionales de sécurité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.51, Art. 130.50, Art. 130.49, Art. 130.59, Art. 130.58, Art. 130.57, Art. 130.48, Art. 130.47
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130-A.1, Art. Annexe 130-A.8
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression de la date limite pour l'attestation de conformitéArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.33 : Approbation des structures des navires
→ Version 5 : Modification des conditions d'exploitation pour les navires sous procédure alternativeArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre XI : Commissions d'études → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.30.1, Art. 130.33, Sct. Chapitre XI : Commissions d'études, Sct. Chapitre XII : Commissions de visite, Sct. Chapitre XIII : Navire français à l'étranger, Sct. Chapitre XIV : Dossier du navire, Sct. Chapitre XV : Programmes particuliers, Sct. Chapitre XVI : Frais
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.68, Art. 130.67, Art. 130.66, Art. 130.65, Art. 130.64, Art. 130.63, Art. 130.62, Art. 130.61
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre X : Gestion de la sûreté (ISPS)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130.A.9
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Remplacement de l'évaluation opérationnelle par un examen documentaireArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.45 : Procédures pour l'obtention des titres de sécurité des navires acquis à l'étranger
→ Version 4 : Ajout de dispositions pour les navires acquis à l'étrangerArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.44 : Navires identiques à un navire tête de série
→ Version 4 : Simplification des procédures pour les navires identiques à un navire tête de série
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.46, Art. 130.45, Art. 130.44, Art. 130.43, Art. 130.42, Art. 130.41, Art. 130.40, Art. 130.39, Art. 130.38, Art. 130.37, Art. 130.36, Art. 130.35, Art. 130.47, Art. 130.48, Art. 130.49, Art. 130.50, Art. 130.51, Art. 130.52, Art. 130.53, Art. 130.54
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.35, Art. 130.36, Art. 130.37, Art. 130.38, Art. 130.39, Art. 130.40, Art. 130.41, Art. 130.42