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Modification des règles sur les certificats des navires
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.25, Art. 120.26, Art. 120.27
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des titres et certificats requis pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 120-24Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.22 : Certificats requis pour les grands navires
→ Version 2 : Modification des références réglementaires et précision des certificats requis
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.23, Art. 120-24, Art. 120.22, Art. 120.21, Art. 120.20
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Précision des conventions internationales applicablesArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.3 : Certificats obligatoires pour les navires internationaux
→ Version 3 : Précision de la portée du chapitreArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.4 : Certificat international de franc-bord pour les grands navires
→ Version 4 : Spécialisation des certificats requis pour la navigation internationale
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.2, Art. 120.3, Art. 120.4, Art. 120.5, Art. 120.6, Art. 120.7, Art. 120.9, Art. 120.10, Art. 120.11, Art. 120.11.1, Art. 120.12, Art. 120.16
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des références réglementaires et extension des navires concernés
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.20
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.11.2