Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de chargement des conteneurs
Résumé. L'article modifie les règles de chargement des conteneurs en remplaçant les directives OMI/OIT par le Code CTU et en ajoutant des documents d'information connexes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 431-7 : Chargement sécurisé des cargaisons dans les conteneurs
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 431-7