Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des réunions de la commission de suivi des élèves
Résumé. La commission de suivi des élèves se réunit désormais au cours de la séquence A et au début de la séquence C, avant le jury d'aptitude professionnelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2005Art. 27 → Version 3
- Arrêté du 18 octobre 2005Art. 27