Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul de la redevance de décollage
Résumé. La redevance de décollage des aéronefs est calculée en fonction de leur masse maximale au décollage, avec des coefficients spécifiques pour l'outre-mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 avril 1996Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 16 avril 1996Art. 3