Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles de classification pour l'indemnité spécifique
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 20 décembre 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
abroge
Source : Légifrance
Classement des personnels résidents pour l'indemnité spécifique
Arrêté du 20 décembre 2010 · art. 1
Arrêté du 4 janvier 2002 (Ab)
Répartition des personnels résidents pour une indemnité spécifique
Arrêté du 4 janvier 2002 · art. 2 (Ab)
Art. 1 (Ab)
Arrêté du 4 janvier 2002
Art. 3 (Ab)
Arrêté du 4 janvier 2002
Art. 4 (Ab)
Arrêté du 4 janvier 2002