JORF n°304 du 31 décembre 1991

Arrêté du 20 décembre 1991

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 décembre 1991:

Cour d'appel d'Amiens

Mme Bansard (Monique), greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Soissons, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de M. Fortier.

Cour d'appel d'Agen

Mme Piganeau (Nicole), greffier en chef du tribunal d'instance de Cahors,
est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Delcros.

Cour d'appel de Paris

Mme Texido (Marie-José), épouse Bayle, greffier au tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Caporiccio.
Mme Lehucher (Françoise), greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Jean-Angele.

Cour d'appel de Poitiers

Mlle Dallet (Brigitte), agent administratif à la cour d'appel de Poitiers,
est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Durand.

Cour d'appel de Rouen

Mme Verduyn (Annie), épouse Levavasseur, premier greffier au tribunal de grande instance de Bernay, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Goujeard.