JORF n°304 du 31 décembre 1991

Cour d'appel de Paris

Mme Texido (Marie-José), épouse Bayle, greffier au tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Caporiccio.
Mme Lehucher (Françoise), greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Jean-Angele.


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Version 1

Cour d'appel de Paris

Mme Texido (Marie-José), épouse Bayle, greffier au tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Caporiccio.

Mme Lehucher (Françoise), greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Jean-Angele.