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Modification des épreuves sportives
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2011Art. Annexe 2
Arrêté du 20 avril 2026
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2011
Art. Annexe 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2011Art. Annexe 2
Source : Légifrance