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A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santéCode du sportArt. A231-1 → Version 2
- Code du sport.
Sct. Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santé, Art. A231-1

Effets de cet article

cite

 section 1 du chapitre Ier du titre III du livre II du code du sport

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A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santé, Art. A231-1