Arrêté du 20 avril 2017

Article 1

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Article 1

Le directeur du Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire est assisté, pour l'ensemble de ses attributions, d'un directeur adjoint qui le supplée.
Le service comprend, outre le cabinet :

  • le département de l'appui aux opérateurs ;
  • le département des opérations et de l'emploi ;
  • le département du soutien opérationnel.

Les bureaux composant le service peuvent être amenés à contribuer à la constitution d'une cellule ad hoc en cas d'événement inopiné ou programmé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé28 février 2020

Créé le 23 avril 2017 · Abrogé le 28 février 2020

Le directeur du Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire est assisté, pour l'ensemble de ses attributions, d'un directeur adjoint qui le supplée.
Le service comprend, outre le cabinet :

  • le département de l'appui aux opérateurs ;
  • le département des opérations et de l'emploi ;
  • le département du soutien opérationnel.

Les bureaux composant le service peuvent être amenés à contribuer à la constitution d'une cellule ad hoc en cas d'événement inopiné ou programmé.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 août 2019 au jeudi 27 février 2020

Modifié parArrêté du 29 juillet 2019art. 1 : Modification de l'organisation du Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire

En résumé. La mention des 'forces' a été supprimée, recentrant le département de l'appui sur les opérateurs uniquement.

En vigueur du dimanche 23 avril 2017 au mercredi 31 juillet 2019

Source : Légifrance