Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des définitions d'un arrêté sur l'élevage
Résumé. L'arrêté abroge l'article 1 de l'arrêté du 19 décembre 2005 concernant les définitions relatives à l'élevage des ovins et caprins.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2005Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 19 décembre 2005Art. 1