Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 avril 2012

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité pour la santé et la sécurité dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
9e bataillon de soutien aéromobile - Montauban.
Antenne des systèmes d'information et de communication - Montauban.
Détachement systèmes d'information et de communication - Caylus.
Section technique de marque largage parachutage - Montauban.
Section technique de marque aéromobilité interarmées - Montauban.
Division du ravitaillement technique de l'air - Montauban.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2015

Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des organismes militaires sous la compétence du CHSCT L23

Résumé. Un arrêté liste les organismes militaires de Montauban et ses environs relevant d'un comité chargé de la santé, sécurité et conditions de travail.

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité pour la santé et la sécurité dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
9e bataillon de soutien aéromobile - Montauban.
Antenne des systèmes d'information et de communication - Montauban.
Détachement systèmes d'information et de communication - Caylus.
Section technique de marque largage parachutage - Montauban.
Section technique de marque aéromobilité interarmées - Montauban.
Division du ravitaillement technique de l'air - Montauban.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 6 mai 2012 au mercredi 31 décembre 2014

Source : Légifrance