Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015
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Liste des organismes militaires sous la compétence du CHSCT L23
Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité pour la santé et la sécurité dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
9e bataillon de soutien aéromobile - Montauban.
Antenne des systèmes d'information et de communication - Montauban.
Détachement systèmes d'information et de communication - Caylus.
Section technique de marque largage parachutage - Montauban.
Section technique de marque aéromobilité interarmées - Montauban.
Division du ravitaillement technique de l'air - Montauban.