JORF n°0097 du 25 avril 2009

Article 1

Article 1

Sont ajoutées au 1 de l'annexe de l'arrêté du 4 février 2004 susvisé et retirées au 2 de cette même annexe les académies suivantes : Aix-Marseille, Bordeaux, Lyon, Grenoble, Nantes, Rennes, Toulouse, Montpellier, Orléans-Tours, Nancy-Metz.


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Version 1

Sont ajoutées au 1 de l'annexe de l'arrêté du 4 février 2004 susvisé et retirées au 2 de cette même annexe les académies suivantes : Aix-Marseille, Bordeaux, Lyon, Grenoble, Nantes, Rennes, Toulouse, Montpellier, Orléans-Tours, Nancy-Metz.