Arrêté du 20 août 2024

Article 10

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Article 10

I.-Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.
II.-A compter du 1er décembre 2024 :

  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention athlétisme : épreuves combinées du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention athlétisme : lancers du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sauts " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sprint, haies, relais " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte.

III.-Sont abrogés à compter du 22 décembre 2025 les arrêtés suivants :

  • arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;
  • arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : épreuves combinées " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;
  • arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention " athlétisme : lancers " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;

  • arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sauts " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;
  • arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention " athlétisme : sprint, haies, relais " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

Toutefois, le candidat admis en formation avant le 1er décembre 2024 à l'un des diplômes mentionnés au II demeure régi par l'arrêté de création du 8 novembre 2010 auquel sa formation se rapporte.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 7 septembre 2024

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des formations en athlétisme

Résumé. Les formations en athlétisme pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse et du sport sont supprimées à partir du 1er décembre 2024.

I.-Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.
II.-A compter du 1er décembre 2024 :

  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention athlétisme : épreuves combinées du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention athlétisme : lancers du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sauts " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;
  • aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sprint, haies, relais " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte.

III.-Sont abrogés à compter du 22 décembre 2025 les arrêtés suivants :

  • arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;
  • arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : épreuves combinées " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;
  • arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention " athlétisme : lancers " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;

  • arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sauts " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;
  • arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention " athlétisme : sprint, haies, relais " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2010Art. 1 : Création d'un diplôme supérieur en athlétismeArrêté du 8 novembre 2010Art. 2 : Diplôme d'État supérieur pour les lancers d'athlétismeArrêté du 8 novembre 2010Art. 3 : Conditions pour former des entraîneurs d'athlétisme
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

Toutefois, le candidat admis en formation avant le 1er décembre 2024 à l'un des diplômes mentionnés au II demeure régi par l'arrêté de création du 8 novembre 2010 auquel sa formation se rapporte.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 septembre 2024

Source : Légifrance