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Arrêté du 8 novembre 2010

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Article 9

L'arrêté du 2 août 1996 relatif aux conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option « athlétisme », est abrogé à compter du 31 décembre 2012.

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Abrogé22 décembre 2025

Créé le 19 novembre 2010 · Abrogé le 22 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur le brevet d'éducateur sportif en athlétisme

Résumé. Un arrêté de 1996 sur le brevet d'éducateur sportif en athlétisme est supprimé à partir de fin 2012.

L'arrêté du 2 août 1996 relatif aux conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option « athlétisme », est abrogé à compter du 31 décembre 2012.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 19 novembre 2010 au dimanche 21 décembre 2025

Source : Légifrance