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Arrêté du 20 août 2024

modifiant l'arrêté du 14 novembre 2022 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'organisation des services militaires

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des services et postes dans les directions militaires, en ajoutant et supprimant certains postes.

Le ministre des armées,

Vu le décret n° 2014-970 du 22 août 2014 (Devenir conseiller technique de la défense) modifié relatif au statut d'emploi de conseiller technique de la défense ;

Vu le décret n° 2010-309 du 22 mars 2010 (Fixation des salaires des employés civils du ministère de la défense) fixant l'échelonnement indiciaire des corps civils et de certains emplois du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2021-1001 du 29 juillet 2021 (Délégation des pouvoirs de gestion du personnel civil dans le ministère de la défense) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil ;

Vu l'arrêté du 22 août 2014 (Fixation du nombre de postes de conseillers techniques de la défense) fixant le nombre des emplois de conseiller technique de la défense ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2022 modifié fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense,

Arrête :

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Modification des services et postes dans l'administration

Résumé. L'arrêté met à jour les dénominations des services et sous-directions, supprime un poste et en ajoute deux nouveaux, tout en modifiant légèrement les intitulés de certains postes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 14 novembre 2022

Résumé. Un article a été modifié le 20 août 2024.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation des directions et services des postes

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des directions et services des postes en supprimant deux postes et en ajoutant un nouveau.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispositions de l'arrêté du 14 novembre 2022

Résumé. Cet article change des règles d'un autre arrêté pour préciser de nouvelles mesures.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'arrêté du 14 novembre 2022

Résumé. Un article d'un arrêté change une règle d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des postes de sécurité informatique dans l'armée

Résumé. L'arrêté modifie la répartition des postes d'officiers de sécurité des systèmes d'information dans les centres militaires.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 7 septembre 2024

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Entrée en vigueur des articles de l'arrêté

Résumé. Les articles 1 à 5 commencent le lendemain de la publication, mais l'article 6 commence le 1er décembre.

Les dispositions des articles 1er (Modification des services et postes dans l'administration), 2 (Suppression d'une mention relative à un poste au sein de la direction des ressources humaines du ministère de la Défense), 3 (Modification de l'organisation des directions et services des postes), 4 (Nomination d'un adjoint au chef du groupement de soutien de la base de défense Lyon-Mont-Verdun-La Valbonne au service du commissariat des armées) et 5 (Suppression de postes spécifiques dans les services de la défense) du présent arrêté entrent en vigueur au lendemain de la date de publication.
Les dispositions de l'article 6 (Modification des postes de sécurité informatique dans l'armée) entrent en vigueur le 1er décembre 2024.

En vigueur depuis le 7 septembre 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet article dit que l'arrêté doit être rendu public dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 août 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service des ressources humaines civiles,

L. Gravelaine

En vigueur depuis le samedi 7 septembre 2024

Arrêté du 20 août 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8