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Arrêté du 20 août 2024

modifiant l'arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur

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Modifications des options de spécialités en BTS et adaptations pour les territoires d'outre-mer

Résumé. Les étudiants en BTS peuvent maintenant choisir des options supplémentaires et les territoires d'outre-mer adaptent leurs formations.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-15 (Conditions d'obtention du BTS), D. 643-22 (Conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur) et D. 643-31 (Composition du jury pour le brevet de technicien supérieur) ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur,

Arrêtent :

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Ajout d'options de spécialités pour certains BTS

Résumé. Les étudiants en BTS peuvent désormais choisir des options de spécialités supplémentaires, notamment en sciences appliquées et en culture économique, juridique et managériale.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'application de l'arrêté dans les territoires d'outre-mer

Résumé. L'arrêté du 20 août 2024 précise que l'arrêté est applicable dans les territoires d'outre-mer selon la version modifiée et simplifie la formulation des organismes habilités à proposer des formations par apprentissage en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 26 août 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 août 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur général des outre-mer,

K. Delamarche

En vigueur depuis le lundi 26 août 2024

Arrêté du 20 août 2024
Article 1
Article 2
Article 3