Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-15, D. 643-22 et D. 643-31 ;
Vu l'arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2024 > > Art. 1 > >
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1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2024 > > Art. 3 > >
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2 cités
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 août 2024.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
M. Pochard
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe au directeur général des outre-mer,
K. Delamarche