Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du Code du sport
Résumé. Une règle du sport a été changée.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A421-1 → Version 3
- Code du sport.Art. A421-1