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ARRÊTÉ du 20 août 2015

Chapitre V : Remplacement et rattrapage

Abrogé15 novembre 2023
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Abrogé15 novembre 2023

Créé le 29 août 2015 · Abrogé le 15 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'épreuves pour les stagiaires des douanes

Résumé. Un stagiaire des douanes peut repasser une épreuve s'il est empêché pour une raison grave, sinon il a zéro.

Un stagiaire empêché de participer pour une raison majeure reconnue par le directeur de l'école des douanes à l'une ou plusieurs des épreuves de contrôle des connaissances, à l'exception des épreuves spécifiques aux stagiaires de la branche du contrôle des opérations commerciales et d'administration générale, et/ou à l'épreuve orale, est autorisé à se présenter à une épreuve de remplacement de même nature et dans un délai aussi rapproché que possible.
En l'absence de raison majeure reconnue par le directeur de l'école des douanes, la note attribuée est zéro et est comptabilisée dans la moyenne arithmétique prévue au second alinéa de l'article 7 (Conditions de titularisation pour les stagiaires) ci-dessus.

Abrogé15 novembre 2023

Créé le 29 août 2015 · Abrogé le 15 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rattrapages pour les stagiaires des douanes

Résumé. Les stagiaires des douanes qui n'ont pas réussi certaines épreuves peuvent repasser un rattrapage pour obtenir leur moyenne.

Les stagiaires qui n'ont pas satisfait aux modalités d'évaluation mentionnées respectivement aux A et C de l'article 6 (Évaluation des stagiaires douaniers) ci-dessus sont autorisés à se présenter à des épreuves de rattrapage dans les conditions définies ci-après.
1° Les stagiaires de la branche de la surveillance n'ayant pas satisfait aux modalités d'évaluation des épreuves spécifiques à leur branche de contrôle des connaissances définies au 2° de l'article 6 (Évaluation des stagiaires douaniers) ci-dessus sont autorisés à participer, pour chacune des épreuves non validées, à une session de rattrapage organisée en école et portant sur la ou les épreuves qui font défaut ;
2° Les stagiaires ayant validé initialement ou à l'issue du rattrapage les épreuves du contrôle des connaissances et n'ayant pas validé l'épreuve orale définie au C de l'article 6 (Évaluation des stagiaires douaniers) du présent arrêté sont autorisés à participer à une épreuve orale de rattrapage.
Cette épreuve consiste en un entretien d'une durée de vingt minutes avec un jury, dont la composition est définie au chapitre IV, portant sur le contenu et les modalités d'exercice des fonctions de contrôleur des douanes.
La note attribuée à chaque épreuve de rattrapage mentionnée aux 1° et 2° ci-dessus se substitue à la note obtenue à l'épreuve primitive ou de remplacement, dans la limite du nombre de points nécessaires pour atteindre la moyenne arithmétique de 10 sur 20 à l'épreuve concernée.

Abrogé depuis le mercredi 15 novembre 2023

En vigueur du samedi 29 août 2015 au mardi 14 novembre 2023

Chapitre V : Remplacement et rattrapage
Article 9
Article 10