ARRÊTÉ du 2 septembre 2015

Article 14

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Article 14

La validation de la première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute prévue à l'article 1 (Intégration des formations de kinésithérapie dans le système LMD) er de l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute confère 60 crédits européens.

Le passage de deuxième en troisième année au sein du premier cycle s'effectue par la validation des semestres 3 et 4, ou par la validation des unités d'enseignement équivalant à 52 crédits sur 60, répartis sur l'ensemble des troisième et quatrième semestres de formation.

Les étudiants qui ne répondent pas à ces critères sont admis à redoubler une fois. Le directeur de l'institut de formation peut autoriser ces étudiants, après avis de la commission semestrielle définie à l'article 13 (Évaluation des étudiants en kinésithérapie), à suivre quelques unités d'enseignement de l'année suivante.

Les étudiants ayant validé au moins 15 crédits européens sont autorisés à redoubler et conservent le bénéfice des unités d'enseignement validées.

Les étudiants qui ne sont pas admis en troisième année après un premier redoublement peuvent être autorisés par le directeur de l'institut ou d'un autre institut, après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, à redoubler une deuxième fois. Dans le cas contraire, ils ne peuvent pas poursuivre la formation.

Les étudiants admis en troisième année, sans pour autant avoir validé l'ensemble des unités d'enseignement requises à la validation totale de la deuxième année, sont autorisés à présenter les unités manquantes au cours de cette troisième année.

A la fin de la troisième année, les étudiants n'ayant pas validé l'ensemble des unités d'enseignement de la deuxième année peuvent être autorisés par le directeur de l'institut après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants à s'inscrire à nouveau aux unités d'enseignement manquantes pour les valider. Dans ce cas, les étudiants sont autorisés à s'inscrire administrativement à nouveau en troisième année.

Dans le cas contraire, ces étudiants ne peuvent pas poursuivre la formation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 5 septembre 2015 · Dernière version le 20 décembre 2025

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Validation des études de kinésithérapie

Résumé. Les étudiants en kinésithérapie peuvent valider leurs années d'études avec des crédits européens et ont droit à des redoublements sous certaines conditions.

La validation de la première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute prévue à l'article 1 (Intégration des formations de kinésithérapie dans le système LMD) er de l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute confère 60 crédits européens.

Le passage de deuxième en troisième année au sein du premier cycle s'effectue par la validation des semestres 3 et 4, ou par la validation des unités d'enseignement équivalant à 52 crédits sur 60, répartis sur l'ensemble des troisième et quatrième semestres de formation.

Les étudiants qui ne répondent pas à ces critères sont admis à redoubler une fois. Le directeur de l'institut de formation peut autoriser ces étudiants, après avis de la commission semestrielle définie à l'article 13 (Évaluation des étudiants en kinésithérapie), à suivre quelques unités d'enseignement de l'année suivante.

Les étudiants ayant validé au moins 15 crédits européens sont autorisés à redoubler et conservent le bénéfice des unités d'enseignement validées.

Les étudiants qui ne sont pas admis en troisième année après un premier redoublement peuvent être autorisés par le directeur de l'institut ou d'un autre institut, après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, à redoubler une deuxième fois. Dans le cas contraire, ils ne peuvent pas poursuivre la formation.

Les étudiants admis en troisième année, sans pour autant avoir validé l'ensemble des unités d'enseignement requises à la validation totale de la deuxième année, sont autorisés à présenter les unités manquantes au cours de cette troisième année.

A la fin de la troisième année, les étudiants n'ayant pas validé l'ensemble des unités d'enseignement de la deuxième année peuvent être autorisés par le directeur de l'institut après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants à s'inscrire à nouveau aux unités d'enseignement manquantes pour les valider. Dans ce cas, les étudiants sont autorisés à s'inscrire administrativement à nouveau en troisième année.

Dans le cas contraire, ces étudiants ne peuvent pas poursuivre la formation.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2025

Modifié parArrêté du 11 décembre 2025art. 1 : Modification des règles de formation des masseurs-kinésithérapeutes

En résumé. La réforme modifie la structure des années d'études pour le diplôme de masseur-kinésithérapeute, en passant d'un système à deux ans à un système à trois ans, tout en ajustant les conditions de validation des crédits et de passage entre les années.

En vigueur du samedi 21 avril 2018 au vendredi 19 décembre 2025

Modifié parArrêté du 17 avril 2018art. 7 : Modification des règles des écoles d'infirmiers

En résumé. La modification remplace l'avis du conseil pédagogique par une décision d'une section compétente pour le traitement des situations individuelles des étudiants, dans deux cas spécifiques: après un deuxième redoublement et pour la validation des unités manquantes en fin de deuxième année.

En vigueur du samedi 5 septembre 2015 au vendredi 20 avril 2018

Source : Légifrance