Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2015 portant homologation de la piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre) ;
Vu les demandes du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours et du conseil départemental de la Nièvre en date des 5 et 28 août 2015 ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 7 septembre 2015,
Arrête :
L'arrêté du 21 juillet 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A l'article 1er, les mots : « , à l'exception de celles de Formule 1 » sont supprimés et remplacés par les mots suivants : « mentionnées dans l'annexe jointe au présent arrêté ».
1 version
Le préfet de la Nièvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 octobre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,
E. Barbe