JORF n°0238 du 14 octobre 2015

Article 1

Article 1

L'arrêté du 21 juillet 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A l'article 1er, les mots : « , à l'exception de celles de Formule 1 » sont supprimés et remplacés par les mots suivants : « mentionnées dans l'annexe jointe au présent arrêté ».


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Version 1

L'arrêté du 21 juillet 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A l'article 1er, les mots : « , à l'exception de celles de Formule 1 » sont supprimés et remplacés par les mots suivants : « mentionnées dans l'annexe jointe au présent arrêté ».