Arrêté du 2 octobre 2007

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 16 décembre 2004 susvisé portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou à l'entraînement de ses pratiquants, conformément à l'article L. 212-1 du code du sport (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.

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L'annexe de l'arrêté du 16 décembre 2004 susvisé portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou à l'entraînement de ses pratiquants, conformément à l'article L. 212-1 du code du sport (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.

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