Arrêté du 2 octobre 2007

Article Annexe II

Créé le 13 décembre 2007 · En vigueur du 1 septembre 2013 au 31 décembre 2019

LISTE DES UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL, OPTION "RESPONSABLE D'EXPLOITATION AGRICOLE"
VALIDÉES AU TITRE DE LA DÉTENTION DE CERTAINS DIPLÔMES

DIPLÔMES UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL
option "responsable d'exploitation agricole"
Brevet professionnel agricole. 2 UCARE
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "pêche de loisir ". UCG 1, UCG 2,2 UCARE
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. UCG1, UCG2, 1 UCARE
Brevet professionnel ministère de l'agriculture. UCG1, UCG2, 2 UCARE
Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'agriculture et brevet de technicien agricole. UCG 1, UCG 2,2 UCARE
Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'éducation. UCG 1,1 UCARE
Séries du baccalauréat général ou technologique. UCG 1
Diplômes de niveau III et plus. UCG 1, UCG 2

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 9 mars 2017art. 10

En vigueur du dimanche 1 septembre 2013 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 29 octobre 2012art.

LISTE DES UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL, OPTION "RESPONSABLE D'EXPLOITATION AGRICOLE" VALIDÉES AU TITRE DE LA DÉTENTION DE CERTAINS DIPLÔMES

DIPLÔMES

UNITÉS CAPITALISABLES DU BREVET PROFESSIONNEL option "responsable d'exploitation agricole"

Brevet professionnel agricole.

2 UCARE

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "pêche de loisir ".

UCG 1, UCG 2,2 UCARE

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport .

UCG1, UCG2, 1UCARE

Brevet professionnel ministère de l'agriculture.

UCG1, UCG2, 2 UCARE

Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'agriculture et brevet de technicien agricole.

UCG 1, UCG 2,2 UCARE

Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'éducation.

UCG 1,1 UCARE

Séries du baccalauréat général ou technologique.

UCG 1

Diplômes

de niveau III et plus.

UCG 1, UCG 2

En vigueur du vendredi 27 février 2009 au samedi 31 août 2013

Modifié parArrêté du 16 février 2009art.

**LISTE DES ÉQUIVALENCES ENTRE DES DIPLÔMES OU TITRES ET LES UC DU BP REA MIS EN PLACE PAR LE PRÉSENT ARRÊTÉ**

DIPLÔMES

UC BP REA

Brevet professionnel agricole.

2 UCARE

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité pêche de loisir .

UCG 1, 2 UCARE

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres .

UCG 1, UCP 3, UCP 5, UCP 6, UCT 1, 1 UCARE

Brevet professionnel, ministère de l'agriculture.

UCG 1, UCG 2, 2 UCARE

Baccalauréat professionnel agricole toutes options-BTA. UCG 1, UCG 2, 2 UCARE

Baccalauréat professionnel éducation nationale et BIT.

UCG 1, 1 UCARE

Séries du baccalauréat général ou technologique.

UCG 1

BTSA-BTS éducation nationale, DUT.

UCG 1, UCG 2

Autres diplômes de niveau III et plus.

UCG 1, UCG 2

Docteur vétérinaire.

UCG 1, UCG 2, UCP 2, 2 UCARE

En vigueur du jeudi 13 décembre 2007 au jeudi 26 février 2009

Annexe non reproduite - consulter le fac-similé