Arrêté du 2 octobre 2007

Article 7

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 octobre 2007

L'annexe II du présent arrêté fixe la liste des diplômes et titres et la liste des unités capitalisables correspondantes du brevet professionnel option "responsable d'exploitation agricole" cr éé par la présent arrêté, acquises, respectivement, par équivalence.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 9 mars 2017art. 10

En vigueur du samedi 13 octobre 2007 au mardi 31 décembre 2019

L'annexe II du présent arrêté fixe la liste des diplômes et titres et la liste des unités capitalisables correspondantes du brevet professionnel option "responsable d'exploitation agricole" cr éé par la présent arrêté, acquises, respectivement, par équivalence.