Abrogé1 août 1996
Créé le 1 janvier 1990
L'échelle indiciaire applicable au corps des psychologues est fixée conformément au tableau annexé au présent arrêté.
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Arrêté du 31 janvier 1991
Abrogé1 août 1996
Le ministre délégué à la santé et le ministre délégué au budget,
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n° 91-130 du 31 janvier 1991 relatif au classement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière,
Abrogé1 août 1996
Créé le 1 janvier 1990
Le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget et le directeur des hôpitaux au ministère des affaires sociales et de la solidarité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet au 1er janvier 1990.
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Annexes
Abrogé1 août 1996Corps des psychologues
Abrogé1 août 1996Le ministre délégué à la santé,
BRUNO DURIEUX
Le ministre délégué au budget,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
C. BLANCHARD-DIGNAC
Abrogé depuis le jeudi 1 août 1996
En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au mercredi 31 juillet 1996
Arrêté du 31 janvier 1991
Article 1
Article 2
Annexes