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Arrêté du 2 novembre 2023

modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des établissements habilités à diriger des recherches

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des établissements autorisés à délivrer l'habilitation à diriger des recherches, une reconnaissance importante pour les chercheurs.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-7 (Le troisième cycle et le doctorat), L. 613-1 (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires) et D. 613-6 (Liste des diplômes nationaux pour grades universitaires) ;

Vu l'ordonnance n° 2018-1131 du 12 décembre 2018 (Création d'établissements publics expérimentaux dans l'enseignement supérieur) relative à l'expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1988 modifié relatif à l'habilitation à diriger des recherches ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 1989 modifié fixant la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches,

Arrête :

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Modification de la liste des établissements habilités à délivrer l'habilitation à diriger des recherches

Résumé. Les établissements autorisés à délivrer l'habilitation à diriger des recherches sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1 → Version 11
- Arrêté du 21 décembre 1989
Art. 1

En vigueur depuis le 10 novembre 2023

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé. Cet article dit que l'arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 novembre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté du 2 novembre 2023
Article 1
Article 2