Arrêté du 2 novembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 décembre 1989

Art. 1

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Modification de la liste des établissements habilités à délivrer l'habilitation à diriger des recherches

Résumé. Les établissements autorisés à délivrer l'habilitation à diriger des recherches sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1 → Version 11
- Arrêté du 21 décembre 1989
Art. 1

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