JORF n°0268 du 18 novembre 2021

Arrêté du 2 novembre 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-8, R. 131-3, R. 131-4 et R. 131-6,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément de la Fédération de voitures radio commandées

Résumé La Fédération de voitures radio commandées à Juvisy-sur-Orge obtient l'agrément grâce à son dossier conforme.

L'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport susvisé est accordé à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article R. 131-3 du code du sport et qui est mentionnée ci-après :
Fédération de voitures radio commandées, dont le siège social est situé Centre Hoche 3, 5, rue Condorcet, à Juvisy-sur-Orge (91260).

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié pour que tout le monde le sache et qu'il soit officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 novembre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur des sports,

L. Vagnier