JORF n°0268 du 18 novembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément de la Fédération de voitures radio commandées

Résumé La Fédération de voitures radio commandées à Juvisy-sur-Orge obtient l'agrément grâce à son dossier conforme.

L'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport susvisé est accordé à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article R. 131-3 du code du sport et qui est mentionnée ci-après :
Fédération de voitures radio commandées, dont le siège social est situé Centre Hoche 3, 5, rue Condorcet, à Juvisy-sur-Orge (91260).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport susvisé est accordé à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article R. 131-3 du code du sport et qui est mentionnée ci-après :

Fédération de voitures radio commandées, dont le siège social est situé Centre Hoche 3, 5, rue Condorcet, à Juvisy-sur-Orge (91260).