Section précédente

Chapitre XI

Section parente

Arrêté du 2 novembre 2016

Section suivante

Chapitre XIII

Arrêté du 2 novembre 2016

Chapitre XII : Dispositions modifiant l'arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible

Signaler une erreur de données

Article 55

En vigueur depuis le 18 novembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les compteurs de gaz

Résumé. Un arrêté de 2010 sur les compteurs de gaz est mis à jour avec des changements détaillés dans d'autres articles.

L'arrêté du 21 octobre 2010 susvisé est modifié conformément aux articles 56 (Modification des règles pour les compteurs de gaz) à 61 (Modification des règles d'apposition des marques de contrôle sur les compteurs) du présent arrêté.

1 version

Article 56

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les compteurs de gaz

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les compteurs de gaz, en précisant leur conception, production, réparation et utilisation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2010Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 21 octobre 2010
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 57

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation élargie des compteurs de gaz légers en milieu industriel lourd

Résumé. Les compteurs de gaz résidentiels, commerciaux ou industriels légers peuvent désormais être utilisés en milieu industriel lourd sans subir les contrôles stricts prévus pour les instruments spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2010Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 21 octobre 2010
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 58

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des indications des compteurs de gaz

Résumé. L'article modifie les règles pour les compteurs de gaz, en précisant comment ils doivent afficher les mesures.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2010Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 21 octobre 2010
Art. 4

1 version

1 modifié

Article 59

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'indications sur les plaques des compteurs de gaz

Résumé. Les compteurs de gaz doivent afficher plus d'informations sur leur plaque d'identification.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2010Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 21 octobre 2010
Art. 5

1 version

1 modifié

Article 60

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des tolérances d'erreur pour les compteurs de gaz

Résumé. Les règles de tolérance pour les erreurs des compteurs de gaz sont ajustées lors des vérifications.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2010Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 21 octobre 2010
Art. 14

1 version

1 modifié

Article 61

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'apposition des marques de contrôle sur les compteurs

Résumé. Les règles de contrôle des compteurs de gaz sont modifiées pour simplifier l'apposition des marques de vérification.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2010Art. 24 → Version 2
- Arrêté du 21 octobre 2010
Art. 24

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le vendredi 18 novembre 2016

Chapitre XII : Dispositions modifiant l'arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible
Article 55
Article 56
Article 57
Article 58
Article 59
Article 60
Article 61