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Chapitre V

Dispositions modifiant l'arrêté du 29 août 2003 relatif à la vérification primitive après réparation de certains instruments de mesure

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Article 16

JORF n°0267 du 17 novembre 2016

Article 16

Article 16

Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 29 août 2003 susvisé, les mots : « Les analyseurs de gaz d'échappement des moteurs, les opacimètres et les humidimètres pour grains de céréales et graines oléagineuses » sont remplacés par les mots : « Les analyseurs de gaz d'échappement des moteurs et les opacimètres ».

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Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 29 août 2003 susvisé, les mots : « Les analyseurs de gaz d'échappement des moteurs, les opacimètres et les humidimètres pour grains de céréales et graines oléagineuses » sont remplacés par les mots : « Les analyseurs de gaz d'échappement des moteurs et les opacimètres ».