JORF n°0082 du 6 avril 2023

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du tableau de l'annexe 2 à l'arrêté du 8 octobre 2018

Résumé Cet article met à jour une liste d'animaux avec de nouvelles espèces et indique combien on peut en avoir.

Le tableau de l'annexe 2 à l'arrêté du 8 octobre 2018 susviséest ainsi modifié :
1° Dans la rubrique « I. MAMMIFERES » :
a) A la sous-rubrique « 20° Rodentia (rongeurs) », après la ligne :
«

|-Callosciurus erythraeus (Écureuil à ventre rouge) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:-------------------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

»
est insérée la ligne suivante :
«

|-Callosciurus finlaysonii (Ecureuil de Finlayson) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |-------------------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

» ;
b) A la sous-rubrique « 28° Artiodactyla (Chameaux, porcins, ruminants) », après la ligne :
«

|-Muntiacus reevesi (Muntjack de Reeves) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:--------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

»
est insérée la ligne suivante :
«

|-Axis axis (Cerf axis, Chital) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

» ;
2° Dans la rubrique « II. OISEAUX », à la sous-rubrique « 40° Passeriformes », après la ligne :
«

|-Autres Alaudidés (Alouettes), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé|De 1 à 50|s. o.|51 et plus| |:----------------------------------------------------------------------------------------------------|:-------:|:---:|:--------:|

»
est insérée la ligne suivante :
«

|-Pycnonotus cafer (Bulbul à ventre rouge) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |-----------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

» ;
3° Dans la rubrique « III. REPTILES », à la sous-rubrique « 3° Squamata (Lézards, serpents, etc.) », après la ligne :
«

|-Hydrophiidés (Serpents marins)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:-------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

»
est insérée la ligne suivante :
«

|-Lampropeltis getula (Serpent roi de Californie) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |------------------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

» ;
4° Dans la rubrique « IV.-AMPHIBIENS », à la sous-rubrique « 1° Anura (Grenouilles, crapauds) », après la ligne :
«

|-Autres espèces de Pipidae (dont Xenopus spp.)|s. o.|s. o.|1 et plus| |-----------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

»
est insérée la ligne suivante :
«

|-Xenopus laevis (Xénope lisse) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:-----------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

» ;
5° Dans la rubrique « V.-POISSONS » :
a) A la sous-rubrique « 2° Perciformes ou Percomorphes (poissons osseux) », après la ligne :
«

|-Trachinidae (Vives)|s. o.|s. o.|1 et plus| |---------------------|:---:|:---:|:-------:|

»
sont insérées les lignes suivantes :
«

|-Channa argus (Poisson tête de serpent) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:--------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:| | -Morone americana (Baret) (*) |s. o |s. o |1 et plus|

» ;
b) A la sous-rubrique « 3° Cypriniformes (poissons d'eau douce) », avant la ligne :
«

|-Pseudorasbora parva (Pseudorasbora ou goujon asiatique) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |--------------------------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

»
sont insérées les lignes suivantes :
«

| -Fundulus heteroclitus (Choquemort) (*) |s. o.|s. o.|1 et plus| |:--------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:| | -Gambusia holbrooki (Gambusie) (*) |s. o.|s. o.|1 et plus| |-Gambusia affinis (Gambusie de l'Ouest) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus|

» ;
c) A la sous-rubrique « OSTEICHTYENS », avant la ligne :
«

|-Autres Ostéichtyens, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) no 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement|1 et plus|s. o.|s. o.| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:-------:|:---:|:---:|

»
sont insérées les lignes suivantes :
«

| 4° Siluriformes | | | | |:-----------------------------------|:---:|:---:|:-------:| |-Ameiurus melas (Poisson-chat) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus|

» ;
6° Dans la rubrique « VI.-INVERTEBRES » :
a) A la sous-rubrique « MOLLUSCA (MOLLUSQUES) », est insérée la ligne suivante :
«

|-Limnoperna fortunei (Moule dorée) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:---------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

» ;
b) A la sous-rubrique « ARTHROPODA (ARTHROPODES). Decapoda (Crustacés) », est insérée la ligne suivante :
«

|-Faxonius rusticus (Ecrevisse à taches rouges) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:---------------------------------------------------|:---:|:---:|:-------:|

» ;
c) A la sous-rubrique « INSECTA (Hymenoptera : abeilles, guêpes, fourmis) », sont insérées les lignes suivantes :
«

|-Solenopsis geminata (Fourmi de feu) (*)|s. o.|s. o.|1 et plus| |:-----------------------------------------|:---:|:---:|:-------:| |-Solenopsis invicta (Fourmi de feu) (*) |s. o.|s. o.|1 et plus| | -Solenopsis richteri (*) |s. o.|s. o.|1 et plus| | -Wasmannia auropunctata (*) |s. o.|s. o.|1 et plus|

».


Historique des versions

Version 1

Le tableau de l'annexe 2 à l'arrêté du 8 octobre 2018 susviséest ainsi modifié :

1° Dans la rubrique « I. MAMMIFERES » :

a) A la sous-rubrique « 20° Rodentia (rongeurs) », après la ligne :

«

-Callosciurus erythraeus (Écureuil à ventre rouge) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

»

est insérée la ligne suivante :

«

-Callosciurus finlaysonii (Ecureuil de Finlayson) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

b) A la sous-rubrique « 28° Artiodactyla (Chameaux, porcins, ruminants) », après la ligne :

«

-Muntiacus reevesi (Muntjack de Reeves) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

»

est insérée la ligne suivante :

«

-Axis axis (Cerf axis, Chital) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

2° Dans la rubrique « II. OISEAUX », à la sous-rubrique « 40° Passeriformes », après la ligne :

«

-Autres Alaudidés (Alouettes), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé

De 1 à 50

s. o.

51 et plus

»

est insérée la ligne suivante :

«

-Pycnonotus cafer (Bulbul à ventre rouge) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

3° Dans la rubrique « III. REPTILES », à la sous-rubrique « 3° Squamata (Lézards, serpents, etc.) », après la ligne :

«

-Hydrophiidés (Serpents marins)

s. o.

s. o.

1 et plus

»

est insérée la ligne suivante :

«

-Lampropeltis getula (Serpent roi de Californie) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

4° Dans la rubrique « IV.-AMPHIBIENS », à la sous-rubrique « 1° Anura (Grenouilles, crapauds) », après la ligne :

«

-Autres espèces de Pipidae (dont Xenopus spp.)

s. o.

s. o.

1 et plus

»

est insérée la ligne suivante :

«

-Xenopus laevis (Xénope lisse) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

5° Dans la rubrique « V.-POISSONS » :

a) A la sous-rubrique « 2° Perciformes ou Percomorphes (poissons osseux) », après la ligne :

«

-Trachinidae (Vives)

s. o.

s. o.

1 et plus

»

sont insérées les lignes suivantes :

«

-Channa argus (Poisson tête de serpent) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

-Morone americana (Baret) (*)

s. o

s. o

1 et plus

» ;

b) A la sous-rubrique « 3° Cypriniformes (poissons d'eau douce) », avant la ligne :

«

-Pseudorasbora parva (Pseudorasbora ou goujon asiatique) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

»

sont insérées les lignes suivantes :

«

-Fundulus heteroclitus (Choquemort) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

-Gambusia holbrooki (Gambusie) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

-Gambusia affinis (Gambusie de l'Ouest) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

c) A la sous-rubrique « OSTEICHTYENS », avant la ligne :

«

-Autres Ostéichtyens, hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) no 338/97 susvisé et espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement

1 et plus

s. o.

s. o.

»

sont insérées les lignes suivantes :

«

4° Siluriformes

-Ameiurus melas (Poisson-chat) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

6° Dans la rubrique « VI.-INVERTEBRES » :

a) A la sous-rubrique « MOLLUSCA (MOLLUSQUES) », est insérée la ligne suivante :

«

-Limnoperna fortunei (Moule dorée) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

b) A la sous-rubrique « ARTHROPODA (ARTHROPODES). Decapoda (Crustacés) », est insérée la ligne suivante :

«

-Faxonius rusticus (Ecrevisse à taches rouges) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

» ;

c) A la sous-rubrique « INSECTA (Hymenoptera : abeilles, guêpes, fourmis) », sont insérées les lignes suivantes :

«

-Solenopsis geminata (Fourmi de feu) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

-Solenopsis invicta (Fourmi de feu) (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

-Solenopsis richteri (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

-Wasmannia auropunctata (*)

s. o.

s. o.

1 et plus

».