Créé le 18 mars 2020
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session 2020 à l'exception des dispositions relatives à l'unité U42 (Mathématiques) qui entreront en vigueur à compter de la session 2021.
Arrêté du 2 mars 2020
Article 2
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En vigueur depuis le mercredi 18 mars 2020