Arrêté du 2 mai 2019

Article 2

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Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 février 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe A, Art. Annexe B, Art. Annexe C, Art. Annexe D, Art. Annexe E

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En vigueur depuis le 1 septembre 2019

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Abrogation des grilles horaires de la série STAV

Résumé. Les grilles horaires des enseignements de la série STAV du baccalauréat technologique sont abrogées à partir du 1er septembre 2019.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.

A abrogé les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

Source : Légifrance